Licence Standard

Dernière mise à jour : 18 juin 2026

Cette Licence Standard s'applique par défaut à tout Article acheté sur CodeBazaar, sauf si l'Auteur précise une licence différente (p. ex. Étendue) sur la page de l'Article.

1. Concession

L'Auteur vous accorde une licence non exclusive, mondiale, non transférable pour utiliser l'Article dans un (1) produit final vous appartenant ou appartenant à un client.

2. Usages autorisés

• Intégrer l'Article dans une application web, mobile ou desktop.
• Modifier le code source pour l'adapter à votre produit.
• Facturer les utilisateurs finaux pour le produit final dont l'Article fait partie (à condition que la valeur principale du produit ne soit pas l'Article lui-même).

3. Usages interdits

• Revendre, redistribuer ou sous-licencier l'Article "tel quel" ou avec des modifications mineures.
• L'inclure dans des marketplaces, packs ou bibliothèques tiers.
• L'utiliser dans plus d'un produit final par licence acquise.
• Supprimer les mentions de copyright de l'Auteur.

4. Propriété intellectuelle

L'Auteur conserve tous les droits sur l'Article. La licence ne transfère pas la propriété.

5. Support et mises à jour

Le support/mises à jour dépendent de la politique de l'Auteur annoncée sur la page de l'Article.

6. Résiliation

La licence prend fin automatiquement en cas de violation de ces termes. Après résiliation, vous devez cesser l'utilisation et détruire les copies.

7. Sans garantie

L'Article est livré "tel quel", sans garantie expresse ou implicite. L'Auteur et CodeBazaar ne sont pas responsables des dommages indirects.